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Mentions légales

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Propriété du site

Le présent site est la propriété de la Société archéologique et historique de Nantes et de Loire-Atlantique, inscrite au Répertoire des Entreprises et des Etablissements sous le n° SIREN 503 399 388, dont le siège est:

Société archéologique et historique de Nantes et de Loire-Atlantique
18 rue Voltaire
44000 Nantes
Téléphone : 02.40.73.25.79
Courriel : info@societe-historique-nantes.fr

Responsabilité éditoriale

La directrice de la publication du présent site est Madame Solen PERON en sa qualité de Présidente.

Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Société archéologique et historique de Nantes et de Loire-Atlantique. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de la Société archéologique et historique de Nantes et de Loire-Atlantique dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la Société archéologique et historique de Nantes et de Loire-Atlantique est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l'exercer, vous pouvez contacter la Société archéologique et historique de Nantes et de Loire-Atlantique.

Société archéologique et historique de Nantes et de Loire-Atlantique • BP 51607 - 11 rue du Château de l'Eraudière • 44300 Nantes • France • Tél. : 02 40 73 25 79 • Contact

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